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Vous ne pouvez pas transmettre n'importe lequel vers ou virus ou n'importe quel code de nature destructive.

Une brèche ou une violation de laquelle condition résultera en une cessation immédiate des services.

ARTICLE 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser les services à n'importe qui et pour n'importe quelle raison et à n'importe quel moment. Vous comprenez que le contenu (n'incluant pas les informations de carte de crédit ou bancaire), peuvent être transféré de façon non cryptée et implique (a) la transmission sur divers réseau; et (b) peuvent changer pour se conformé et s'adapter aux exigences techniques des réseaux et appareils de télécommunication. Les informations de carte crédit et bancaires sont toujours cryptées durant les transferts sur les réseaux.

Nous nous réservons le droit de refuser les services à n'importe qui et pour n'importe quelle raison et à n'importe quel moment.

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Vous acceptez de ne pas reproduire, répliqué, copier, vendre, revendre ou exploiter n'importe quelles portions des services, de l'utilisation des services, de l'accès aux services ou de n'importe quel contact sur le site internet par lequel le service est donné, sans autorisation expresse de notre part.

Les entêtes utilisés dans le présent accord sont inclus pour plus de commodité seulement et ne seront pas limités ou affectés par ces Conditions .

ARTICLE 3 - L'EXACTITUDE, L'EXHAUSTIVITÉ ET L'ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

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ARTICLE 4 - MODIFICATIONS AUX SERVICES ET AUX PRIX

Les prix de nos produits sont indiqués sous réserve de modifications.

Nous nous réservons le droit, à tout moment, de modifier ou d'interrompre le Service (ou toute partie ou contenu ) sans préavis et à tout moment.

Nous ne pouvons être tenues responsables envers vous ou tout tiers pour toute modification, changement de prix , suspension ou interruption du service.

ARTICLE 5 - PRODUITS ET SERVICES (SI APPLICABLE)

Certains produits ou services peuvent être offerts exclusivement en ligne par l'entremise du site internet. Les produits ou services peuvent être offerts en quantités limitées et sont sujets à retours ou échange uniquement en fonction de notre politique de retour.

Nous avons fait tous les efforts pour afficher aussi précisément que possible les couleurs et les images de nos produits qui apparaissent dans la boutique. Nous ne pouvons garantir que l'affichage de votre écran d'ordinateur de toute couleur sera précis.

Nous nous réservons le droit , mais ne sommes pas tenus , de limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne , région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit sur une base au cas par cas . Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tous les produits ou services que nous offrons. Toutes les descriptions des produits ou les prix des produits sont susceptibles de changer à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de supprimer tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou service faite sur ce site est invalide la où interdit.

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ARTICLE 6 - EXACTITUDE DE FACTURATION ET INFORMATIONS SUR LE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez avec nous . Nous pouvons, à notre seule discrétion , limiter ou annuler les quantités achetées par personne , par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées par ou sous le même compte client , la même carte de crédit , et/ou les commandes qui utilisent la même facturation et/ou adresse d'expédition . Dans le cas où nous procédons à un changement ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous avertir en communiquant par courriel et/ou via l'adresse de facturation ou le numéro de téléphone fourni au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui , dans notre seul jugement , semblent être passées par les concessionnaires, revendeurs ou distributeurs.

Vous acceptez de fournir des renseignements actuels , complets et exacts pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous vous engagez à mettre à jour rapidement votre compte et d'autres informations , y compris votre adresse courriel, vos numéros de carte de crédit et les dates d'expirations, de sorte que nous pouvons conclure vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour plus de détail, veuillez vous référer notre politique de retour.

ARTICLE 7 - OUTILS OPTIONNELS

Nous pouvons vous fournir l'accès à des outils de tiers parti pour lesquels nous n'effectuons aucune surveillance ni aucun contrôle.

Vous reconnaissez et acceptez que nous ne fournissons l'accès à de tels outils que «tel quel» et « tel que disponible» sans aucune garantie, représentation ou condition d'aucune sorte et sans aucun endossement de contenu. Nous n’aurons aucune responsabilité résultant de l'utilisation de ces d'outils de tiers partis optionnels.

Toute utilisation par vous d'outils optionnels offerts par l'intermédiaire du site est entièrement à vos propres risques et a votre discrétion et vous devez vous assurer que vous êtes familier avec les outils et approuvez les conditions dans lesquelles les outils sont fournis par le fournisseur tiers concerné.

Nous pouvons également , à l'avenir , offrir de nouveaux services et/ou fonctionnalités via le site (y compris le lancement de nouveaux outils et de ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou services sont également soumis aux présentes conditions d'utilisation.

ARTICLE 8 - HYPERLIENS DE TIERS PARTI

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ARTICLE 9 - COMMENTAIRES DES UTILISATEURS, RÉTROACTION ET AUTRE SOUMISSION

Si , à notre demande , vous envoyez des soumissions spécifiques (pour les entrées de concours par exemple) ou sans une demande de notre part, vous noues envoyez des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou d'autres contenue, soit en ligne , par courriel, par courrier postal , ou autrement (collectivement, «commentaires»), vous convenez que nous pouvons, à tout moment , sans restriction , modifier , copier, publier , distribuer, traduire et autrement utiliser sur tout support, tout commentaire que nous faite parvenir. Nous sommes et ne serons pas dans l'obligation (1) afin de maintenir la confidentialité des commentaires ; (2) de payer une compensation tout commentaire ; ou (3) de répondre à tout commentaire.

Nous pouvons, mais n'avons pas l'obligation de, surveiller, modifier ou supprimer le contenu que nous déterminons, à notre seule discrétion, être illégales, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible ou qui viole la propriété intellectuelle d'un tiers ou de ces conditions générales d'utilisation.

Vous acceptez que vos commentaires ne violent aucun droit d'un tiers, y compris les droits d'auteur, la marque de commerce, la vie privée, la personnalité ou tout autre droit personnel ou propriétaire. Vous acceptez également que vos contributions ne contiennent pas de contenue diffamatoire ou autrement illégal, abusif, obscène, ou qui contiennent des virus informatiques ou autres logiciels malveillants qui pourraient affecter en aucune façon le fonctionnement du service ou de tout autre site internet lié. Vous ne pouvez pas utiliser une adresse courriel fausse, faire semblant d'être quelqu'un d'autre que vous-même, ou autrement nous induire en erreur quant à l'origine de tout commentaire pour nous ou pour un tiers. Vous êtes le seul responsable des commentaires que vous faites et de leur exactitude. Nous ne prenons aucune responsabilité et déclinons toute responsabilité pour tout commentaire affiché par vous ou tout autre tiers.

ARTICLE 10 - INFORMATIONS PERSONNELLES

Votre soumission des renseignements personnels dans le magasin est régi par notre Politique de confidentialité.

ARTICLE 11 - ERREURS, INEXACTITUDES OU OMISSIONS

Occasionnellement, il peut y avoir des informations sur notre site ou dans le service qui contient des erreurs typographiques, des inexactitudes ou omissions qui pourraient se rapporter à des descriptions de produits, des prix, des promotions, des offres , des frais d'expédition du produit, du temps de transit et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toutes erreurs, inexactitudes ou omissions, et de modifier ou mettre à jour des informations ou annuler des commandes si une information dans le service ou sur tout site internet lié est inexacte à tout moment sans préavis (y compris après que vous avez soumis votre commande).

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ARTICLE 12 - UTILISATIONS INTERDITES

En plus d'autres interdictions énoncées dans les Conditions de Service, il vous est interdit d'utiliser le site ou de son contenu: (a) à des fins illégales; (B) pour incité d'autres a effectué ou participer à des actes illicites; (C), à violé des règlements provinciaux ou étatiques, des règles, des lois, des règlements locaux, fédéraux ou internationaux; (D) de portée atteinte ou de violer nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle de tiers; (E) d'harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, d'intimider ou de faire de la discrimination fondée sur le sexe, l'orientation sexuelle, la religion, l'origine ethnique, la race, l'âge, l'origine nationale, ou l'invalidité; (F) de présenter des renseignements faux ou trompeurs; (G) de télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourra être utilisé d'une façon qui aura une incidence sur la fonctionnalité ou le fonctionnement du service ou de tout site internet lié, d'autres sites Web, ou d'internet; (H) de recueillir ou suivre les renseignements personnels des autres; (I) de faire du spam, du phishing, du pharm, du prétexte, du spider, du crawl, ou du scrape; (J) à des fins obscènes ou immorales; ou (k) d'interférer avec ou de contourner les dispositifs de sécurité du Service ou de tout site internet lié, d'autres sites internet, ou d'internet. Nous nous réservons le droit de résilier votre utilisation du service ou de tout site Web lié pour violation de l'une des utilisations interdites.

ARTICLE 13 - EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons pas , représentons ou garantissons que votre utilisation de notre service sera ininterrompue , opportune, sûre ou sans erreur.

Nous ne garantissons pas que les résultats qui pourraient être obtenus par l'utilisation du service seront exacts et fiables.

Vous acceptez que de temps en temps, nous puissions supprimer le service pour des périodes indéfinies ou annuler le service à tout moment , sans préavis.

Vous convenez expressément que votre utilisation ou votre incapacité à utiliser le service est à votre propre risque. Le service et tous les produits et services livrés à vous à travers le service sont (sauf mention expresse par nous) fournis «tel quel» et « tel que disponible » pour votre utilisation, sans aucune représentation, garantie ou condition d'aucune sorte, expresse ou implicite, y compris toute garantie implicite ou condition de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de durabilité , de titre et de non-contrefaçon.

En aucun cas, Brique & Braque, nos administrateurs, dirigeants, employés, affiliés, agents, entrepreneurs, les stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence seront responsable pour toute blessure, perte, réclamation ou des dommages directs, indirects, accessoires, punitifs, spéciaux ou consécutifs de toute nature, y compris, et sans limitation, de perte, perte de revenus, perte d'économies, la perte de données, les coûts de remplacement, ou des dommages similaires, qu'elles soient basées sur un contrat, un délit civil (y compris la négligence), responsabilité stricte ou autre, découlant de votre utilisation de l'un des le service ou des produits achetés en utilisant le service, ou pour toute autre réclamation liée en aucune façon à votre utilisation du service ou un produit, y compris, mais sans s'y limiter, toute erreur ou omission dans tout contenu, ou de toute perte ou dommage de toute nature engagée à la suite de l'utilisation du service ou de tout contenu (ou produit) posté, transmis ou autrement mis à disposition via le service, même si conseillé sur leur possibilité. Parce que certains états ou juridictions ne permettent pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages indirects ou consécutifs, dans de tels États ou juridictions, notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale permise par la loi.

ARTICLE 14 - INDEMNISATION

Vous acceptez d'indemniser , défendre et dégager Brique & amp; Braque et nos mères, filiales, sociétés affiliées , partenaires , dirigeants, administrateurs , agents, entrepreneurs , concédants de licence , fournisseurs de services , sous-traitants , les fournisseurs, les stagiaires et les employés , de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires raisonnables d'avocat , faite par une tierce partie liée à ou découlant de votre violation de ces conditions d'utilisation, des documents qu'ils incorporent par référence ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.

ARTICLE 15 - INDÉPENDANCE DES CLAUSES

Dans le cas où une disposition de ces conditions d'utilisation est jugée illégale, nulle ou non exécutoire, cette disposition sera néanmoins être exécutoire dans toute la mesure permise par la loi applicable et la partie inapplicable sera réputée être retranchée de ces conditions d’utilisation, cette détermination ne doit pas affecter la validité et l'applicabilité des autres dispositions restantes.

ARTICLE 16 - CESSATION

Les obligations et les responsabilités des parties engagées avant la date de cessation survivront à la cessation de cet accord à toutes fins.

Ces conditions d'utilisation sont en vigueur jusqu'à leur résiliation par vous ou nous. Vous pouvez résilier les présentes conditions d'utilisation à tout moment en nous avisant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services, ou lorsque vous cessez d'utiliser notre site

Si dans notre seul jugement vous omettez, ou nous soupçonnons que vous avez omis de vous conformer à une clause ou disposition de ces conditions d'utilisation, nous pouvons également résilier ce contrat à tout moment sans préavis et vous resterez redevable de toutes sommes dues jusqu'à et y compris la date de résiliation ; et/ou conséquemment, nous pouvons vous refuser l'accès à nos services (ou toute partie de celle-ci).

ARTICLE 17 - INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD

Notre incapacité à exercer ou à appliquer tout droit ou disposition de ces conditions d'utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Ces conditions d'utilisation et les politiques ou les règles de fonctionnement affichés par nous sur ce site ou à l'égard de ce service constitue l'intégralité de l'entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du service, remplaçant toute entente précédente, communications et propositions antérieures ou simultanées, qu'elle soit orale ou écrite, entre vous et nous (y compris , mais sans s'y limiter, toutes les versions précédentes des conditions d'utilisation).

Toute ambiguïté dans l'interprétation de ces conditions d'utilisation ne doivent pas être interprétées contre le groupe de rédaction.

ARTICLE 18 - LOI APPLICABLE

Ces conditions d'utilisation et toute entente distinctes par laquelle nous vous fournissons des services doivent être régies et interprétées conformément aux lois du Québec , Canada

ARTICLE 19 - MODIFICATIONS AUX CONDITIONS DE SERVICE

Vous pouvez consulter la version la plus récente des conditions d'utilisation à tout moment sur cette page.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion , de mettre à jour , de modifier ou de remplacer une partie de ces conditions d'utilisation en implémentant des mises à jour et des changements à notre site. Il est de votre responsabilité de vérifier régulièrement notre site internet pour des changements. Votre utilisation continue ou de l'accès à notre site ou le service après l'affichage de toute modification de ces conditions générales d'utilisation constitue une acceptation de ces changements

ARTICLE 20 - COORDONNÉES

Les questions sur les conditions de service doivent nous être envoyés a Info@briquebraque.ca.

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